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Faut-il créer une organisation mondiale en environnement?

(CMQC) Cette question était le sujet d'un colloque d'une journée organisé par l'Institut des sciences de l'environnement de l'UQAM, le 21 octobre dernier, à Montréal. La notoriété des conférenciers invités (ex-ambassadeur canadien Arthur Campeau, Hamdallah Zedan, Malcolm C. Mercer) était finalement aussi impressionnante que la quasi unanimité générale de leur intervention en défaveur de la question posée. En fait, personne n'a voulu défendre directement la pertinence de créer spécifiquement une nouvelle organisation internationale vouée à l'environnement.

Un autre constat montre que l'actuelle réforme du PNUE, le Programme des Nations Unies pour l'environnement, dont de siège est à Nairobi, au Kenya, est bien engagé. Tous ont plus ou moins dénigré la position actuelle de l'OMC en faveur de la création d'une OME!

Chronique de Richard Legault
VERS UNE POLITIQUE DE L'EAU VIABLE AU QUÉBEC?

par Richard Legault
consultant en politiques et gestion environnementales
legaulthuot@acica.com

 

En octobre 1998, Paul Bégin, ministre de l'environnement du Québec mandatait le Bureau d'audiences publiques sur l'environnmeent(BAPE) de tenir enquête et des audiences publiques sur la gestion de l'eau au Québec. Au cours de l'automne 1999, des mémoires ont été soutenus devant la Commission du BAPE-présidée par André Beauchamp. Toutes les régions du Québec ont pris part à cette importante consultation qui correspond à la seconde partie des audiences publiques.

Cette consultation devra aboutir, aux dires du ministre, «à définir une politique de l'eau qui répondra à l'intérêt des Québécoises et des Québécois et qui visera à assurer la protection d'une ressource vitale du patrimoine humain.»

Loin de moi l'idée de vous entretenir de l'ensemble de la problématique de l'eau. Les recherches, études, mémoires et documents sur l'eau couvrent sûrement des milliers de pages... selon les thèmes abordés, le lecteur pourra se référer aux documents soumis au BAPE.

Cet été, les pieds dans l'eau du golfe Saint-Laurent, j'ai lu Le manifeste de l'eau  de Ricardo Petrella., (Éditions Labor, 1998). Ce petit grand livre m'a ouvert les yeux sur les enjeux énormes au niveau mondial concernant la privatisation de l'eau, l'accès à l'eau, sa marchandisation, etc. Bien des conflits armés se sont faits et se feront sur cette question vitale de l'eau, si des décisions politiques globales et mondiales ne sont pas prises.

Riccardo Petrella propose que tous les pays endossent un Contrat mondial de l'eau. Ce Contrat mondial de l'eau serait inspiré par deux finalités principales:

  1. L'accès de base pour tout être humain signifie pouvoir accéder à un volume minimum d'eau potable et fraîche considéré par la société comme étant nécessaire et indispensable pour assurer une vie décente, et d'une qualité conforme aux normes mondiales de la santé.

  2. La seconde finalité concerne l'utilisation abusive de l'eau... (Pétrella, 1999)

Avec ses 3% des réserves mondiales d'eau douce, le Québec a des responsabilités au plan international, notamment «celle de protéger la ressource et de participer à apporter des solutions aux problèmes de développement, de santé et d'environnement que cause, dans de nombreux pays, une eau de plus en plus rare et d'une qualité de moins en moins bonne.» (MEQ, 1999). Qui plus est, «son action doit se poursuivre selon une approche d'exemplarité à tous les égards, incluant la gestion de l'eau.» Le gouvernement québécois s'est donné des orientations gouvernementales et  des objectifs généraux  en ce qui concerne la gestion de l'eau au Québec.(voir le document de consultation publique préparé à cette fin). Mais la question de fond demeure: Comment s'assurer de transmettre aux générations futures un environnement de qualité et des ressources capables de soutenir leur développement?

Examinons les quatre objectifs généraux relatifs à l'eau qui y sont présentés et regardons ce que cela demanderait pour y répondre.

 

1. Assurer la protection de la santé publique

«L'eau est un bien commun de l'humanité, à protéger, promouvoir, partager et utiliser en tant que
 tel et que, par conséquent, la priorité doit être donnée au droit d'accès à l'eau pour tous»
(Soares, 1999)

Il faut développer une approche préventive, de précaution, ce qui n'existe pas encore au Québec, ni en médecine, ni en alimentation, ni en agriculture, foresterie, biotechnologie,...Le rehaussement des normes tant pour l'eau potable que pour les eaux usées est incontournable au Québec. De même, pour toute la question des rejets agricoles et industriels qui polluent nos cours d'eau et dérèglent nos usines d'épuration.

La règlementation adéquate doit être adoptée et les municipalités aidées pour s'y conformer. Ce n'est pas parce que le Québec n'a pas encore connu d'épidémies majeures qu'il faut maintenir la situation déplorable d'attentisme actuel. La nouvelle Politique de l'eau devra rassurer les Québécois en relevant les normes au plus haut standard d'excellence, au moins au même niveau que celui des pays européens et des États-Unis.

 

2. Rechercher la pérennité de la ressource eau

«L'eau n'est pas une question de choix. Tout le monde en a besoin. C'est un bien fondamental total 
qui ne saurait être assujetti à un seul principe sectoriel de régulation, de légitimisation, de valorisation.» (Pétrella,1999)

 

Cette pérennité ne doit pas être considérée uniquement localement, elle doit être assumée en relation avec l'amont et l'aval, au niveau du bassin versant et en interrelations avec les autres ressources(air, sol) et les écosystèmes présents...pas nécessairement à proximité.

Cette pérennité doit être assurée par un contrôle de la surconsommation d'eau, tant par les citoyens que par les institutions. Ce contrôle doit pouvoir se faire à trois niveaux:

  • incitatif par des campagnes et programmes de sensibilisation bien adaptées, par l'instauration d'un système de crédits financiers ou autres aux industries qui vont bien au-delà des objectifs de rejets à atteindre;

  • préventif et normatif, par la mise en place d'une réglementation claire et opérationnelle à tous les niveaux de préservation de l'eau; 

  • pécunier, par l'application du principe de pollueur-payeur* et l'utilisation d'incitatifs économiques pour réduire les besoins et responsabiliser les usagers.

* Le principe de pollueur-payeur est basé sur le fait que toute personne qui utilise les eaux, c'est-à-dire l'usager-le consommateur, l'agriculteur, l'industrie, la municipalité,etc.) et toute personne qui peut bénéficier des travaux financés par une autorité publique et qui y touve son intérêt, est soumise à des redevances d'usage.

Ces redevances ont des avantages:

  • elles permettent un réinvestissement des fonds recueillis dans la prévention et dans les correctifs

  • elles permettent une responsabilisation de l'entreprise, ou la prise encharge par l'entreprise des coûts externes écologiques qui seraient autrement assurés par la collectivité

  • elles ont un effet incitatif: amener l'industriel à réduire de lui-même sa consommation d'eau(système en boucle fermée), réduire ses rejets et/ou traiter sa pollution. (AQTE. 1992)

 

3. Mettre en valeur la ressource au plan social et économique

«L'idée selon laquelle l'eau doit être considérée principalement comme un bien économique, une ressource monayable et que, par conséquent, les lois du marché permettront de résoudre les problèmes de pénurie et de raréfaction, voire les guerres interétatiques, est une idée fort simpliste. Elle se base sur un choix de nature purement idéologique qui consiste à privilégier, parmi les multiples dimensions spécifiques de l'eau, la valeur relative à la dimension économique au détriment de toutes les autres valeurs. Ce choix idéologique se fonde à son tour, sur l'affirmation du marché en tant que mécanisme principal, supérieur à tout autre mécanisme(la régulation politique, la coopération, la solidarité) pour l'allocation optimale des ressources matérielles et immatérielles disponibles et la redistribution la plus efficace de la richesse produite. On peut partager un tel choix idéologique. Mais les tenants de ce choix ne peuvent pas nier(sauf par total aveuglement devant la réalité) qu'il n'y a pas dans l'écosystème Terre d'autres sources de vie comme l'eau(mis à part l'air) et que l'eau est une ressource unique, particulière, de nature différente des autres ressources auxquelles les êtres humains doivent recourir pour satisfaire leurs besoins vitaux de base, individuels et collectifs. Son unicité est, entre autres facteurs, liée à son irremplaçabilité, à sa non substantialité»  (Pétrella, 1999).

Cette mise en valeur doit suivre les principes et pratiques du développement viable et non les dictats des profits des entreprises. On sait qu'en vertu du Code civil du Québec, l'eau souterraine est un bien de propriété privée relié à la propriété immobilière. Tout propriétaire d'un fonds peut utiliser les eaux souterraines à sa guise sous réserve des limites posées par le droit commun., à condition qu'il n'y ait pas d'altérations majeures à la qualité et à la quantité d'eau disponible suite à son utilisation. Selon Me Lord du MRN(1977), «dans une perspective de réforme législative, il paraîtrait opportun d'affirmer clairement le principe que les eaux souterraines ne sont pas différentes des eaux de surface et que la propriété du sol n'emporte pas par accession la propriété de ces nappes, mais seulement un droit d'usage dans le cadre fixé par la loi.»

Les eaux souterrraines, comme les eaux de surface, doivent se voir conférer un statut de bien commun. Ce changement de statut légal est essentiel pour assurer la protection, la conservation et la pérennité de la ressource, étant donné que ces deux eaux font partie intégrante du cycle de l'eau et constituent par le fait même une seule et même entité. D'ailleurs, cette intégration dans un même cadre légal, des eaux souterraines et des eaux de surface, a été proposée à plusieurs reprises dans divers ateliers du Symposium sur la gestion de l'eau au Québec.

C'est pourquoi de nombreux groupes au Québec et ailleurs au Canada ont demandé aux gouvernements d'imposer un moratoire sur tout projet de captage à fort débit des eaux souterraines. Dans le contexte actuel, nous pensons qu'il vaut mieux appliquer les principes de prudence et de précaution, que l'exportation de l'eau en vrac entraînerait la considération de l'eau comme une marchandise soumise à l'ALÉNA. De toute façon, si cela était pour arriver, mieux vaudrait que l'exportation d'eau se fasse plutôt sous forme de produit manufacturé, à valeur ajoutée, comme l'eau embouteillée car sa valeur commerciale est beaucoup plus grande.

Afin d'éviter que l'eau devienne objet de marchandise, de tractation commerciale, bref éviter la pétrolisation de l'eau, plusieurs groupes et organismes dont la Coalition Eau Secours! proclament qu'on impose un moratoire à tout projet d'exportation d'eau, sauf l'eau embouteillée.

 

4. Concilier les usages dans une perspective de satisfaction des besoins légitimes

«L'eau, l'accessibilité à l'eau, en tant que source d'alimentation,  milieu naturel de vie pour des millions d'êtres vivants et ressource pour les activités récréatives, de plein air, de méditation,  ne doit pas être objet de compétitivité, »

«L'eau ne peut être considéré comme bien économique.. Il faut éviter la pétrolisation de l'eau, en libérant la vision de l'eau de l'emprise techno-économiciste, pour affirmer et mettre en pratique une vision de l'eau , non pas comme bien de personnes, mais comme «res publica»(bien public) . (Pétrella, 1999)

Le premier besoin essentiel, c'est la préservation de l'eau essentielle à tous les écosystèmes et aux besoins vitaux des humains tant pour les générations présentes que futures. Il importe en premier lieu de bien connaître les usages qui sont faits de la ressource au niveau du bassin hydrographique. La gestion adéquate et écologique de l'eau, tant sur le plan de la qualité que de la quantité, amènera le comité de bassin à faire des choix, instaurer des priorités, contrôler ou réglementer des activités afin d'atteindre ses objectifs.

La juridiction actuelle est obsolète, inadéquate, trop faible (amendes dérisoires, manque de suivi, de surveillance). Les conflits institutionnels entre ministères et autres doivent être réglés par une instance supérieure qui aura à appliquer la Politique de l'eau, de préférence par le ministère de l'environnement qui devra se doter des effectifs nécessaires. Les divergences de priorités entre les usagers devront être soumises au comité de bassin. La problématique des rejets agricoles doit être enfin résolue au Québec, malgré les pressions du milieu agricole qui tergiverse.

Ce qui nous semble anormal, c'est que des promoteurs privés puissent soutirer l'eau du sol ou du sous-sol sans payer aucune redevance à la municipalité et au gouvernement et que les profits de vente de l'eau se retrouvent dans leurs goussets, alors que l'eau est un bien public qui doit être reconnu comme tel.

Le statut juridique de l'eau doit être modifié, et une des conséquences devrait être que des redevances importantes devrait être payées par le promoteur pour le puisement de l'eau à sa source. Ces redevances devraient servir directement pour tous les projets de conservation de l'eau. Un moyen original serait de créer un Fonds de l'eau québécoise, administrée par une Fondation qui se doterait d'objectifs de préservation et de répartition équitable de l'eau, d'accès public aux plans d'eau, etc.

Il importe de s'assurer de la participation du public à la définition des objectifs, des priorités et cela, à une échelle proche du ou des cours d'eau dont ce public fait usage. Cette mise en valeur devra se faire régionalement de préférence sous la gestion de comités de bassin, lesquels intègreront les composantes de l'eau dans leur schéma d'aménagement, leurs processus décisionnels aux niveaux des MRC et des municipalités.

«L'eau est une ressource vitale et sacrée,  encore faut-il compren-dre le sens véritable du mot «sacré» . (Céline Caron).

 

L'EAU, BIEN COMMUN PATRIMONIAL MONDIAL?

Pourquoi ne pas promulguer, à l'instar de Ricardo Petrella, la reconnaissance de l'eau en tant que bien commun patrimonial mondial de l'humanité, car elle est source de vie et ressource fondamentale pour le développement durable de l'écosystème terre.

Le Gouvernement du Québec, tout comme le gouvernement canadien, a l'occasion unique de se doter d'une Politique de l'eau qui poursuive, s'intègre à sa politique de développpement durable.

Le gouvernement devrait adopter des principes et des mesures légales soutenant la conservation de l'eau, créer une Fondation de l'eau qui gérera un Fonds provenant des redevances payées par les promoteurs qui puisent l'eau et la vendent embouteillée.

Finalement le processus de consultation publique engagé par le BAPE doit être réalisé de façon éthique.. parce que c'est l'unique façon de pouvoir compter sur l'engagement de tous les citoyens et partenaires à prendre part aux mesures qui seront proposées dans la future Politique de l'eau du Québec.

«Il doit y avoir un engagement ferme des élus de tenir compte le plus possible de ce qui émerge de 
la consultation et donc à ne pas prêter l'oreille à d'autres lobbies une fois la consultation terminée. 
Quelle qu'en soit la forme, la consultation ne peut et ne doit être un faux-semblant»
(Beauchamp, 1997).

Consultations publiques  du BAPE  sur la 
politique québécoise sur l’eau

 

Considérant l’intérêt  du sujet et le caractère global de l’approche d’une institution comme l’INRS-EAU  sur le domaine, nous avons jugé à propos de vous suggérer la lecture du mémoire déposé par l’INRS-EAU au BAPE, au début de ce mois.

www.inrs-eau.uquebec.ca

 

POUR UNE MEILLEURE EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE EN HABITATION

par Richard Legault

Enfin, du concret pour économiser l'énergie! L'organisme Vivre en Ville, partenaire de l'Agence de l'efficacité énergétique, lance une première, en ce 17 novembre: un véritable service aux citoyens pour économiser l'énergie.

En effet, durant les prochains mois, une série de visites à domicile seront faites chez les ménages à faibles et moyens revenus (en fait le revenu minimum plus 30%) pour conseiller les occupants sur les moyens simples de réduire leur facture énergétique en coûts de chauffage, d'appareils ménagers, de consommation d'eau chaude, etc.

L'approche a l'avantage d'être simple, efficace et abordable. Selon madame Ann Bourget, coordonnatrice du programme, «le citoyen recevra dans sa boîte à lettres un dépliant décrivant le programme d'économie d'énergie. Quelques jours plus tard, un(e) conseiller(ère) l'appellera pour lui proposer gratuitement une visite à domicile et même la réalisation de quelques travaux mineurs tels le calfeutrage de portes et fenêtres, l'isolation de son chauffe-eau et des tuyaux accessibles, l'installation de pommes de douche à débit réduit, etc.»

Bien que ce nouveau programme soit offert dans toute la région de Québec, Vivre en Ville concentrera ses efforts sur les quartiers centraux de la Communauté urbaine de Québec (CUQ). Outre les contacts directs avec les citoyens, de la sensibilisation se fera par l'entremise des organismes communautaires, les journaux locaux et régionaux. «Cette action, affirme Ann Bourget, permet non seulement la création de huit emplois (de conseillers et techniciens), mais elle ouvre la voie au développement d'une expertise locale et régionale en efficacité énergétique».

Ce programme qui sera mené pendant un an risque d'avoir des répercussions positives non seulement sur la facture énergétique de centaines de ménage, mais aussi de façon positive sur l'environnement. On sait que la combustion de combustibles tels le pétrole, le bois et, dans une moindre mesure, le gaz naturel est responsable de la production de gaz à effet de serre. Cette problématique doit être affrontée sur tous les plans, tout en n'oubliant pas le secteur du transport qui est le premier responsable.

Pour tout renseignement, le citoyen intéressé par ce programme doit appeler au (418) 522-8055. L'internaute peut aussi consulter le site internet de l'Agence de l'efficacité énergétique (www.aee.gouv.qc.ca) pour voir en image toutes les mesures d'économie d'énergie applicables chez soi.

On sait que les Nords-américains sont de grands consommateurs d'énergie. De 1958 à 1992, la consommation totale d'énergie a triplé au Canada. Trente-six pour cent (36%) concerne les secteurs résidentiel et commercial et 31% le secteur industriel. D'après l'Agence de l'efficacité énergétique, le potentiel théorique global d'efficacité énergétique était d'environ 23% en 1990, au Québec d'où une réduction possible des émissions de C02, évaluées à 13,8 millions de tonnes. Pour le secteur domestique, ce potentiel est de 59% pour le pétrole, 34% pour l'électricité et de 7% pour le gaz naturel.

Au Québec, en ce qui concerne l'habitation, le facteur climatique n'est pas le seul en cause. Nous sommes enclins à consommer davantage car l'énergie coûte peu cher-relativement aux pays européens par exemple- et elle est facilement accessible. Diverses formes d'énergie sont disponibles: hydroélectricité, gaz, pétrole, etc..et la compétitivité entre les compagnies est féroce pour s'approprier la plus grande part du marché. À part l'énergie solaire et éolienne, c'est celle provenant de l'hydroélectricité qui doit être privilégiée, car elle ne produit à peu près pas de gaz à effet de serre comme le C02. Cependant, ce n'est pas une raison pour la gaspiller...on sait que le niveau de nos réservoirs est bas depuis plusieurs années et que les changements climatiques pourraient contribuer à ce phénomène.

 


À quand un programme semblable pour les entreprises? Les industries? Les institutions publiques? Certaines entreprises, ou industries, certains commerces auraient avantage à faire réaliser un diagnostic de la consommation énergétique liées à toutes leurs activités. Elles y gagneraient en quelques années sur leurs coûts de fonctionnement et de production.


Visites depuis le 28/01/1999

 

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