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Enfin un Accord de libre-échange… canadien

« Enfin un Accord de libre-échange… canadien », diront plusieurs. On n’est jamais si bien servi que par soi-même! Un dicton que le Canada pourra enfin s’approprier complètement avec la conclusion d’un nouvel accord de libre-échange permettant d’éliminer les barrières – oui il en existe encore ! – au commerce intérieur, dans ce si grand pays d’un océan à l’autre. L’opération devrait permettre d’ajouter « des milliards de dollars » à l’économie canadienne.

Cet accord pancanadien s’appliquera à tous les secteurs, sauf lorsque des exclusions particulières sont indiquées.

Bien que les hauts responsables aient eu de la difficulté à mettre un montant précis sur les bénéfices économiques potentiels que représente cet accord, le ministre du Développement économique de l’Ontario, Brad Duguid, qui présidait les négociations, a affirmé que l’entente devrait permettre d’ajouter 25 milliards $ par année à l’économie canadienne.

« C’est un accord qui a été mis au point par les provinces et les territoires. Le fédéral s’est joint à ce mouvement-là pour le finaliser (…) C’est une très bonne nouvelle. Ça va ajouter à notre activité économique. Ça fait des occasions pour nos entreprises, par exemple l’accès aux marchés publics de l’Ontario va être grandement facilité par cet accord-là », a pour sa part commenté le premier ministre du Québec, Philippe Couillard.

L’accord n’inclut cependant pas une entente visant à harmoniser les normes sur l’alcool à travers le pays. Mais un groupe de travail doit livrer ses conclusions à ce sujet d’ici juillet 2018.

L’entente met également la table pour de nouvelles négociations visant à établir une procédure pour aider les provinces et territoires à réglementer le commerce de la marijuana récréative.

EXCELLENT POUR LE QUÉBEC

Le Québec, qui exporte 80% de ce qu’il produit, le fait beaucoup au sein même du Canada.

« Il ne faut jamais oublier que l’on exporte plus au Nouveau-Brunswick qu’on exporte en France, qu’on exporte plus en Colombie-Britannique qu’on exporte en Chine », a souligné le même jour, devant la Chambre de commerce du Montréal métropolitain, la ministre de l’Économie du Québec, Dominique Anglade.

L’accord placera les entreprises canadiennes sur un pied d’égalité avec les sociétés étrangères lorsque viendra le temps de soumissionner pour des contrats gouvernementaux à travers le pays.

Il comporte aussi plusieurs éléments demandé depuis des années, comme une approche par liste négative, des clauses sur la mobilité de la main-d’oeuvre et un mécanisme de règlement des différends.

« Bien sûr, certains irritants vont demeurer, mais on peut affirmer que l’ALEC crée vraiment un cadre novateur qui permettra de résoudre plusieurs problèmes liés à la réglementation et qui faisaient obstacle au commerce entre les provinces », analyse la vice-présidente principale de la Fédération canadienne de l’entreprise indépendante, Martine Hébert.

Source de l’image: www.aqmat.org/nouvel-accord-de-libre-echange-canadien-encourager-commerce/

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Paradis fiscaux : le Québec affine sa stratégie

La toute récente publication du rapport de la Commission des finances publiques de l’Assemblée nationale du Québec n’aura pas tardé à susciter des réactions. Le phénomène du recours aux paradis fiscaux à travers le monde continue de commander une stratégie de confinement et le Québec y va de 38 recommandations.

« La population est en droit de s’attendre à ce que des actions courageuses et décisives soient posées pour mettre fin aux stratagèmes d’évitement fiscal abusif ou d’évasion fiscale et au recours aux paradis fiscaux. Les diverses instances gouvernementales peuvent compter sur la collaboration de l’Ordre et de la profession comptable pour mettre en œuvre les recommandations de la Commission », déclare Geneviève Mottard, CPA, CA, et présidente et chef de la direction de l’Ordre des comptables professionnels agréés du Québec, par communiqué.

Soulignant l’important travail de réflexion et d’analyse de la Commission, l’Ordre des CPA appuie l’ensemble des recommandations, notamment les trois qui interpellent directement la profession et qui visent la criminalisation de l’aide professionnelle à l’évasion ou à l’évitement fiscal abusif.

L’Ordre déplore cependant que la Commission des finances publiques passe sous silence « la nécessité d’assujettir les cabinets de professionnels au contrôle des ordres professionnels ». L’Ordre réclame même des pouvoirs supplémentaires pour responsabiliser la gouvernance de ces entités et de tout autre type de structure (OBNL, coopératives, etc.). On rappel que les cabinets comptables établis en Ontario sont déjà soumis à la surveillance de CPA Ontario.

« La concurrence fiscale que se livrent les États participe d’un engrenage propice aux abus. Tous sont à la fois instigateurs et victimes d’un système qui dépasse, et de loin, leur pouvoir d’intervention propre. Le Québec et le Canada ne font pas exception (…) Au-delà du remarquable travail accompli par la Commission, une réalité demeure: la lutte aux paradis fiscaux doit être le fruit des efforts concertés d’abord des provinces canadiennes et du gouvernement fédéral et ensuite, d’organisations internationales et d’un nombre significatif d’États. C’est ce défi qu’il faut maintenant relever », analyse aussi Geneviève Mottard.

L’Ordre des comptables professionnels agréés du Québec regroupe 39 000 membres et 5 000 futurs CPA, ce qui en fait le troisième ordre professionnel en importance au Québec.

38 RECOMMANDATIONS

Le Rapport sur le phénomène du recours aux paradis fiscaux, contenant 38 recommandations adoptées unanimement, conclu un mandat d’initiative entrepris le 25 février 2015 au cours duquel ont pu être examinés les stratégies et les mécanismes employés à des fins d’évasion et d’évitement fiscaux. Il fait état de 27 recommandations à mettre en œuvre par le gouvernement du Québec et touchant Revenu Québec, le ministère des Finances et la Caisse de dépôt et de placement du Québec, ainsi que 11 autres recommandations à discuter avec le gouvernement fédéral canadien pour une mise en œuvre éventuelle.

Liste des recommandations

 

Recommandations à mettre en œuvre par le gouvernement du Québec

La Google tax

Que le ministère des Finances du Québec

1.  Réalise une étude sur l’impact économique d’une taxe sur les profits détournés (Google tax) et la fasse parvenir à la Commission des finances publiques au plus tard en septembre 2017. Que le Ministère détermine, à cet effet, le ou les taux auxquels les profits détournés seront imposés.

 

Que l’Agence du revenu du Québec

2.  Estime, à partir des déclarations pays par pays des entreprises et en collaboration avec le ministère des Finances, les profits réalisés annuellement par ces dernières au Québec et détournés en vue de leur imposition.

 

Que le gouvernement du Québec

3.  Change le cadre législatif pour permettre l’imposition des transactions en ligne sur la base des cartes de crédit utilisées pour payer les achats.

 

Les fiducies non résidentes

Que le ministère des Finances du Québec

4.  Évalue le statut fiscal des fiducies non résidentes du Québec en vue, le cas échéant, d’une modification de la Loi sur les impôts afin que ces fiducies soient réputées résidentes.

 

Les conventions fiscales canadiennes

Que le gouvernement du Québec

5.  Impose les dividendes reçus au Québec et qui ont fait l’objet de déductions à l’étranger.

6.  Accorde un crédit d’impôt équivalent à l’impôt payé sur un revenu à l’étranger plutôt que de permettre le rapatriement de ce revenu au Québec en franchise d’impôt.

 

Que le ministère des Finances du Québec

7.  Obtienne un avis juridique sur le règlement 5907 de l’impôt sur le revenu et fasse parvenir l’avis à la Commission des finances publiques au plus tard en septembre 2017.

8.  Fasse une étude sur la possibilité pour le Québec de se soustraire à certaines conventions fiscales canadiennes, sur l’impact économique de cette soustraction et les modalités pour ce faire, le cas échéant. Que le Ministère fasse parvenir les résultats de l’étude à la Commission des finances publiques au plus tard en septembre 2017.

 

Le registre central des entreprises

Que le Registraire des entreprises du Québec

9.  Entreprenne, le plus rapidement possible, en collaboration avec les ministères et organismes appropriés, les travaux nécessaires à la mise en place d’un registre central public des entreprises du Québec qui permettra de remonter aux ultimes bénéficiaires physiques des entreprises. Que ce registre permette, entre autres, d’identifier en entrant le nom d’un contribuable, toutes les entreprises dans lesquelles celui-ci a des intérêts.

 

Que le gouvernement du Québec

10.  Évalue et octroie les ressources humaines, financières et matérielles nécessaires au Registraire des entreprises pour la mise en place du registre central public des entreprises au Québec.

11.  Modifie les lois sur les sociétés de personnes et les sociétés par actions et éventuellement le Code civil (pour les entreprises individuelles) afin d’interdire l’enregistrement au Québec d’entreprises dont le ou les propriétaires physiques ultimes ne sont pas clairement identifiés avec tous les renseignements pertinents pour les retracer.

 

Les déclarations pays par pays et les décisions fiscales

Que l’Agence du revenu du Québec

12.  S’assure d’obtenir de l’Agence du revenu du Canada les déclarations pays par pays des multinationales ayant des activités au Québec et de les analyser.

13.  Collabore avec l’Agence du revenu du Canada pour obtenir les renseignements fiscaux et les décisions fiscales touchant le Québec que l’agence fédérale échangera ou recevra des pays partenaires du Canada.

Que le gouvernement du Québec

14.  Évalue et octroie les ressources humaines, financières et matérielles additionnelles nécessaires à l’Agence du revenu du Québec pour renforcer les vérifications et analyser les informations qu’elle obtiendra dans le cadre des nouvelles mesures du gouvernement fédéral en matière de fiscalité internationale dans son budget 2016-2017.

 

Les opérations à déclaration obligatoire et la divulgation volontaire

Que l’Agence du revenu du Québec

15.  Renforce la vérification du respect de la disposition québécoise concernant les opérations à déclaration obligatoire.

 

Que le gouvernement du Québec

16.  Augmente les ressources allouées à la vérification du respect de la disposition concernant les opérations à déclaration obligatoire et l’évitement fiscal abusif.

17.  Abolisse la divulgation volontaire sauf quand elle se rapporte à des activités faites de bonne foi et impliquant de faibles valeurs.

 

Les crédits d’impôt pour la recherche et le développement

Que le gouvernement du Québec

18.  Conditionne l’octroi de crédits pour la recherche et le développement au non-transfert de la propriété intellectuelle découlant de la recherche et du développement dans un paradis fiscal ou dans un territoire à faible fiscalité.

 

Des relations d’affaires différentes

Que le gouvernement du Québec

19.  Demande à la Caisse de dépôt et placement du Québec de réduire progressivement ses investissements dans les entreprises qui font de l’évitement fiscale abusif ou de l’évasion fiscale. Que la Caisse de dépôt et placement du Québec fasse état de cette opération dans son rapport annuel.

20.  Demande à la Caisse de dépôt et placement du Québec d’exiger des entreprises dans lesquelles ses placements sont significatifs et lui permettent en conséquence d’influer sur leur gouvernance de cesser d’avoir recours aux paradis fiscaux.

21.  Élimine de ses fournisseurs ceux qui ont été reconnus coupables de faire de l’évitement fiscal abusif ou de l’évasion fiscale ou d’avoir eu recours aux paradis fiscaux.

22.  Disqualifie les entreprises candidates aux subventions gouvernementales qui ont été reconnues coupables d’évitement fiscal abusif.

23.  Prive des contrats gouvernementaux les cabinets professionnels qui ont été reconnus coupables d’avoir aidé à l’évasion fiscale ou à l’évitement fiscal abusif.

24.  Reconnaisse dans les lois pertinentes que l’aide professionnelle à l’évasion fiscale ou à l’évitement fiscal abusif est une activité criminelle.

 

Autres recommandations

Que le gouvernement du Québec

25.  Modifie la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé pour obliger un contribuable soupçonné d’avoir des relations avec une institution financière située dans un paradis fiscal à relever ladite institution de toute obligation de confidentialité sur ses comptes bancaires, selon le mécanisme approprié.

26.  Adopte une loi visant à protéger et éventuellement récompenser les lanceurs d’alerte qui permettront de déceler l’évasion fiscale ou l’évitement fiscal abusif d’un montant égal ou supérieur à un seuil à déterminer.

27.  Établisse un centre du savoir-faire sur la lutte contre l’évasion fiscale, l’évitement fiscal et les planifications fiscales abusives à l’échelle internationale.

 

Recommandations à discuter avec le gouvernement fédéral

Que le gouvernement du Québec discute avec le gouvernement fédéral de la possibilité de

28.  Légiférer sur les crédits d’impôt pour la recherche et le développement des entreprises à charte fédérale afin de conditionner l’octroi des crédits d’impôt pour la recherche et le développement au non-transfert de la propriété intellectuelle découlant de cette activité dans un paradis fiscal ou dans un territoire à faible fiscalité.

29.  Faire estimer par l’Agence du revenu du Canada les profits réalisés annuellement par les multinationales dans l’ensemble du pays et rapatriés vers les paradis fiscaux afin de les imposer à un taux à déterminer (Google tax). Que l’Agence du revenu transfère l’information qui concerne le Québec à l’Agence du revenu du Québec.

30.  Modifier la ou les lois pertinentes afin d’exiger de tout contribuable canadien soupçonné d’avoir entretenu des relations avec une institution financière située dans un paradis fiscal, qu’il relève cette dernière de toute obligation de confidentialité sur ses comptes bancaires, selon le mécanisme approprié.

31.  Modifier la Loi de l’impôt sur le revenu et les règlements associés, notamment le paragraphe 95(1) de la Loi de l’impôt sur le revenu et le règlement 5907 de l’impôt sur le revenu, afin d’imposer les revenus ou la fortune des contribuables provenant des paradis fiscaux avec lesquels le Canada a des conventions fiscales, à un taux à établir.

32.  Créer un registre central public des bénéficiaires ultimes des entreprises à charte fédérale.

33.  Prévoir au Code criminel les fausses déclarations ou omissions dans les registres centraux existant au Canada.

34.  Prévoir au Code criminel l’activité des cabinets d’avocats, de comptables et de fiscalistes et des banques et d’autres promoteurs consistant à faciliter l’évitement fiscal abusif.

35.  Reconnaître dans les lois pertinentes que l’aide professionnelle à l’évasion fiscale ou à l’évitement fiscal abusif est une activité criminelle.

36.  Diminuer le seuil de 750 millions d’euros (plus de 1,1 milliard de dollars canadiens) de chiffre d’affaires des entreprises canadiennes à assujettir à la déclaration pays par pays.

37.  De rendre publiques les déclarations pays par pays des entreprises, à l’instar de l’Union européenne qui en a décidé ainsi en avril 2016.

38.  De se donner comme priorité dans sa politique étrangère de soutenir fermement la lutte contre les paradis fiscaux.

assnat.qc.ca/fr/travaux-parlementaires/commissions/cfp/mandats/Mandat-29369/index.html

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Xerox et « le plus important lancement de son histoire » : une technologie qui transformera le milieu de travail

L’Histoire retiendra donc le 29 de mars 2017, alors que Xerox (NYSE: XRX) – la société « axée sur l’innovation pour transformer la façon dont le monde travaille » et qui est à l’origine d’une « nouvelle révolution du milieu de travail » – vient de lancer 29 imprimantes et imprimantes multifonctions compatibles avec ConnectKey®.

Pour répondre aux besoins des entreprises actuelles, cette nouvelle gamme de produits ConnectKey® « transforme les imprimantes traditionnelles en assistants intelligents et connectés pour le travail ». Dotées de fonctionnalités simples et sécuritaires, prêtes à l’emploi, l’outil intègre aussi la connectivité infonuagique, ainsi que de l’accès à des fonctions d’augmentation de la productivité et à des applis.

Avec
ConnectKey®
les périphériques deviennent
des assistants connectés
pour le travail.

La nouvelle famille de produits Xerox propose une gamme variée de formats, de vitesses et de possibilités pour répondre aux besoins des petites et moyennes entreprises tout comme à ceux des grandes entreprises, offrant une expérience d’utilisation uniforme à travers toute la gamme. Des flux de travail personnalisés, un accès direct au nuage et des fonctions de sécurité à plusieurs niveaux changent la façon d’imprimer, de reproduire et de télécopier.

« Nous comprenons les changements qui se produisent actuellement dans le domaine du travail. L’exécution des tâches en milieu de travail est passée de l’ordinateur portable à… votre poche. C’est devenu très personnalisé et nous avons conçu une gamme de véritables assistants de travail, connectés directement à l’environnement de la  technologie mobile et infonuagique, qui tient compte de cette évolution », d’affirmer Jeff Jacobson, le chef de la direction de Xerox.

Les nouveaux produits seront commercialisés sous les appellations VersaLink® et AltaLink® de Xerox. Les périphériques VersaLink sont conçus pour les groupes de travail et les équipes distribuées de petite taille, soit 19 imprimantes et imprimantes multifonctions. La série AltaLink comprend pour sa part 10 imprimantes multifonctions conçues pour de plus grands groupes de travail ou volumes d’impression.

Avec son chiffre d’affaires mondial de 11 milliards $US, Xerox Corporation demeure un chef de file majeur du secteur technologique, fortement innovant. Et Xerox fait le choix de continuer d’offrir des services autant aux petites et moyennes entreprises, qu’aux grandes entreprises, gouvernements et professionnels de la communication graphique.

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Clin-d’œil mondial au cuivre, au fer et au lithium

Le Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles du Québec a mandaté l’Institut EDDEC de l’Université de Montréal pour réaliser un large projet de recherche en économie circulaire visant à évaluer le potentiel de trois métaux stratégiques : le fer, le cuivre et le lithium. Un rapport est déjà remis et il permet de faire un intéressant petit tour d’horizon du positionnement mondial de ces trois métaux. Alors petit clin-d’œil mondial au cuivre, au fer et au lithium.

Portrait du cuivre

En plus d’avoir une excellente conductivité thermique et électrique, le cuivre résiste à la corrosion, est antibactérien, malléable et généralement facilement recyclable. Il est habituellement utilisé sous sa forme pure, mais on le retrouve aussi sous forme d’alliages, les plus connus étant le bronze et le laiton.

Les principaux producteurs de ce minerai sont le Chili avec 5,6 millions tonnes (Mt), soit environ le tiers de la production mondiale, les États-Unis avec 1,31 Mt, le Pérou tout proche avec 1,22 Mt, la Chine et la République démocratique du Congo.

Dans le minerai, la teneur varie beaucoup, de 0,5 à 5%, avec une moyenne de 0,8%, selon Bihouix & de Guillebon (2010).

Au Québec, la production de cuivre a fortement diminué de la fin des années 1990 jusqu’en 2006. Le Québec a déjà compté plusieurs mines de cuivre qui sont aujourd’hui épuisées. Ce métal se retrouve maintenant plutôt comme un sous-produit des mines d’or, de nickel et de zinc situées dans les régions de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec. C’est le Québec qui compte cependant la seule fonderie de cuivre au Canada : la Fonderie Horne, située à Rouyn-Noranda, laquelle produit des anodes de cuivre à partir de concentré. Ces anodes sont expédiées à l’Affinerie CCR à Montréal-Est, qui produit à son tour des cathodes de cuivre par procédé électrométallurgique. Ces deux entreprises appartiennent à Glencore. L’Affinerie CCR vend une partie de ses cathodes à Nexans Canada, un fabricant de fils et de câbles de transmission électrique dont le siège social est à Paris. Nexans est la plus importante entreprise de transformation métallique de cuivre.

Au niveau de la répartition, en % de tonnage, des divers usages du cuivre dans le monde, les équipements et le bâtiment constituent les principaux secteurs d’utilisation, représentant respectivement 31 et 30%. S’ajoutent les catégories comme les fils et câbles électriques, électroménagers (petits et gros), équipements mécaniques et industriels, téléphones mobiles et ordinateurs portables, bâtiment et infrastructures, voitures, camions, autobus, transport maritime, ferroviaire, aérien.

Portrait du fer

Le fer est un  métal qui se présente très peu sous sa forme naturelle en raison de sa sensibilité à la corrosion et de ses faibles propriétés mécaniques. On le retrouve généralement sous forme d’alliages, dont les plus communs forment la famille des aciers. Avec une production mondiale brute de trois milliards de tonnes en 2014, le minerai de fer est de loin la substance métallique produite en plus grande quantité et la plus utilisée dans le monde.

Le Québec, pour sa part, a produit près de 26 millions de tonnes de concentré de fer en 2015, ce qui représente plus de la moitié de la production canadienne. En 2014, toujours pour le Québec seulement, le stock de fer en utilisation s’élevait à 98,6 millions de tonnes, soit plus de 2 tonnes par personne.

Au Québec, ArcelorMittal Exploitation minière Canada exploite sur la Côte-Nord le site du Mont-Wright ainsi que sa mine d’appoint, celle de Fire Lake. Le concentré de ce site est par la suite acheminé par voie ferroviaire à Port-Cartier où l’entreprise en transforme une partie dans son usine de bouletage, produisant annuellement près de 10 millions de tonnes de boulettes d’oxyde de fer. Aussi, Rio Tinto Fer et Titane exploite l’ilménite, un minerai composé de fer et de titane, à la mine du lac Tio sur la Côte-Nord. Ce minerai mixte est par la suite transformé au Québec en scorie de titane, en fer et en acier.

Au niveau de la métallurgie primaire, trois entreprises sont actives au Québec : Rio Tinto Fer et Titane, ArcelorMittal Produits longs Canada, Finkl Steel.

Portrait du lithium

Le lithium est un métal léger, ductile, qui s’oxyde facilement au contact de l’air et de l’eau. Dit « modérément » abondant, avec une présence de 65 ppm dans la croûte terrestre, il reste difficilement accessible en majeure partie. Le lithium provient pour environ 60% des saumures, en Amérique du Sud principalement, et pour 40% des pegmatites, en incluant le spodumène qu’on retrouve notamment en Australie et au Québec. Ce qui conduit à des procédés d’extraction différents selon le minerai et selon le produit fini qu’on souhaite obtenir.

Récemment, avec le développement des batteries au lithium, le cours du métal a fortement augmenté. La consommation mondiale de lithium se chiffrait approximativement à 32 500 tonnes en 2015, en augmentation de 5% par rapport à 2014.

Il faut noter que les réserves actuellement citées constituent les ressources jugées susceptibles d’être techniquement et économiquement exploitables. Mais la Bolivie, qui ne figure pas dans la répartition ci-dessous, aurait des ressources de lithium estimées à 9 millions de tonnes, selon le Bureau géologique US.

Principales réserves de lithium dans le monde, en tonnes :

  • Chili : 7 500 000
  • Chine : 3 200 000
  • Argentine : 2 000 000
  • Australie : 1 500 000
  • Autres pays : 169 000

Le Québec présente un bon potentiel pour le lithium. À l’heure actuelle, quatre projets d’extraction de lithium y sont à un stade de mise en valeur : Nemaska Lithium, Lithium Amérique du Nord, Glen Eagle Resources et Critical Elements Corp.

Deux entreprises y sont actives dans le secteur de la fabrication des batteries : Johnson Matthey Matériaux pour Batteries, qui fabrique des cathodes de batteries en phosphate de fer lithié (LiFePO4) et Solutions Bleues, qui fabrique des batteries Lithium-Métal-Polymère (LMP).

Source : mern.gouv.qc.ca/publications/mines/metaux-economie-circulaire-quebec.pdf

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Le marché de l’eau : pourquoi Sabia a choisi Suez ?

Nous vous l’avons expliqué dans un article antérieur : l’industrie de l’eau dans le monde est justement perçue comme un milieu oligopolistique, avec ses deux géants que sont Veolia (Vivendi) et Suez. Autant dans le marché de la distribution, que dans les marchés de l’assainissement ou du traitement. Alors pourquoi le grand patron de la Caisse de dépôt et placement du Québec Michael Sabia a choisi Suez ? La question se pose, alors que vient d’être annoncé le rachat, par ce duo, de GE Water pour quelque 4,5 milliards $CAN (3,2 milliards d’euros)…

Le CDPQ, organisme d’État bas de laine des Québécois, allongera ainsi plus de 700 millions $US (environ 944 M $CAN) pour une participation de 30%. Mais il choisit aussi de s’associer au numéro 2 de l’industrie mondiale du secteur.

Pour bien mesurer de qui et quoi l’on parle, prenons un petit recul. Disons 5 ans! Il y a cinq ans, le chiffre d’affaires de Veolia Environnement fut le double de celui de Suez.

Veolia Environnement 
Chiffre d’affaires 2012 : 29,4 milliards d’euros
(eau, déchets, énergie : 310 000 collaborateurs en excluant Transdev)

Suez Environnement
Chiffre d’affaires 2012 : 15,1 milliards d’euros
(eau et déchets : 80 410 collaborateurs)

Veolia détient 38%
du marché de la distribution d’eau potable en France,
contre 20% pour Suez

À la même époque, Veolia détient d’ailleurs environ 38% du marché de la distribution d’eau potable en France, contre 20% pour Suez Environnement. Si SAUR (Société d’aménagement urbain et rural) – fondée en 1933 pour ensuite devenir une filiale du groupe Bouygues – est avec 10% du marché le numéro 3 du domaine : chiffre d’affaires de 2,4 milliards d’euros en 2000, c’est manifestement Veolia (ex-Vivendi et Générale des Eaux) qui occupe historiquement la tête, et Suez le second rand.

Or, pas trop longtemps plus tard, précisément le 20 février 2014, la Bourse de Paris vécu un moment historique, alors que la capitalisation boursière de Suez dépassa celle de Veolia (7,1 milliards, contre 6,9 milliards d’euros), ce bien que le premier dégageait deux fois moins de chiffre d’affaires que son concurrent leader historique.

« Si Veolia est toujours miné par une lutte intestine au sein de son conseil d’administration, mais aussi par la négociation de son plan de départs dans sa division d’eau en France, Suez se dit aujourd’hui correctement configuré pour profiter du retour progressif de la croissance en Europe, qui reste son premier marché avec 71% de son chiffre d’affaires, dont 36% rien qu’en France », expliquaient alors les analystes.

Un secteur en profond changement

Les dernières années ont par ailleurs imposé aux deux grands leaders de profonds changements de leurs modèles traditionnels. La concurrence, autant que la tendance à la reprise par le secteur public de la gestion de la ressource, imposent des bouleversements. Et les deux opérateurs historiques n’ont pas d’autre choix que de « réinventer » leurs métiers. Ce qui passe, selon les analystes encore, par « la création de nouveaux modèles de codécision, de prestations de conseils, etc., mais aussi par la conquête de la clientèle industrielle ».

Et l’avantage semble ici du côté de Suez.

Veolia, qui a longtemps opté dans son développement pour une stratégie offensive à base de grosses acquisitions, se trouve contrainte au « recentrage stratégique » pour éponger sa dette et assurer la rentabilité. Une stratégie préalablement adoptée par Suez Environnement, depuis une bonne dizaine d’années.

À l’aise depuis longtemps dans son fauteuil, son dg Jean-Louis Chaussade avait choisi de privilégier les acquisitions ciblées (sauf lors du rachat en 2010 de l’espagnol Agbar) avec pour recette de préserver la rentabilité et ne pas être présent à tout prix sur l’ensemble des marchés, mais de cibler les plus prometteurs.

Suez Environnement s’honore donc d’avoir mis en place un modèle équilibré entre ses activités eau et déchets, mais aussi entre la France, l’Europe et le marché mondial).

Selon les experts, « les prestataires de services à l’environnement qui réussiront à être les plus agiles pourraient être les gagnants de demain ». Par exemple – encore SAUR – si ce numéro trois français de la gestion de l’eau parvenait à trouver une solution à son endettement qui frisait le 2 milliards d’euros, pour un chiffre d’affaire de 1,7 milliard d’euros en 2012, elle pouvait avoir une carte à jouer dans cette reconfiguration du secteur de l’eau.

Le Groupe Veolia, possédant notamment la Générale des Eaux, avait mis la main en 1999 sur le premier fournisseur américain de services d’eau, U.S. Filter, payé alors 6,2 milliards $US.

En 2017, Suez (70%) et la CDPQ (30%) débourseront pour GE Water une somme beaucoup moins imposante, soit 3,2 milliards d’euros. Cette filiale du géant General Electric spécialisée dans la gestion et aussi le traitement de l’eau compte plus de 7 500 employés. Présente dans 130 pays, GE Water se spécialise dans la fourniture d’équipements, de produits chimiques et de services pour le traitement des eaux usées. Mais GE Water est aussi un leader mondial de la gestion et du traitement de l’eau industrielle.

Le marché l’eau industrielle

Le marché mondial de l’eau industrielle est estimé à 95 milliards d’euros. Globalement, les consommateurs industriels sont responsables d’environ 20% de la consommation mondiale d’eau.

« GE Water a bâti une activité de premier plan avec des revenus récurrents et une clientèle de qualité et diversifiée. Cet investissement s’inscrit dans la vision à long terme de la Caisse et dans sa stratégie de développement d’actifs stables, ancrés dans l’économie réelle, aux côtés d’opérateurs de classe mondiale tels que Suez. »

— Michael Sabia, président de la Caisse de dépôt et placement du Québec

La CDPQ a aussi indiqué qu’elle souhaitait « accroître son exposition au secteur de l’eau puisque, à long terme, elle anticipe que la demande d’équipements, de produits chimiques et de services pour le traitement des eaux devrait demeurer forte ».

Cette transaction « (…) accélère la mise en oeuvre de la stratégie de Suez en renforçant sa position sur le marché très prometteur et en forte croissance de l’eau industrielle », a spécifiquement commenté le grand patron, Jean-Louis Chaussade.

Suez estime de plus que cette acquisition lui permettra de réaliser « d’importantes synergies au chapitre de ses dépenses et de ses revenus sur cinq ans ». En 2016, avec plus de 82 000 employés, Suez a généré un chiffre d’affaires de 15,3 milliards d’euros (21,8 milliards $CAN) en plus d’afficher un résultat net de 420 millions d’euros. Elle affirme alimenter à l’heure actuelle quelque 92 millions de personnes en eau potable.

Début 2017, l’actif net de la CDPQ s’élevait à 270,7 milliards $CAN. Un nouveau partenaire-bailleur que Suez saura certainement bien apprécier.

Pour GE Water, la clôture de la transaction doit encore obtenir l’aval des autorités à Washington, ainsi que de l’Union européenne. Prévue à l’été, sa confirmation impliquera que les activités seront regroupées au sein d’une nouvelle unité d’affaires au sein de Suez.

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