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URGENT: Alerte aux transporteurs, le e-Manifest !
2006-05-06

Par Isabelle Limoges

et
Par Pierre Gravel, conseiller en accréditation C-TPAT, Contacts Monde, www.ccm-c-tpat.ca

URGENT
Alerte aux transporteurs

Le Customs Border Protection de la douane américaine vient d’annoncer que l’utilisation obligatoire du e-Manifest (dont nous avions parlé dans cette rubrique le 10 avril) sera retardée dans son application. Cette décision serait reliée à des difficultés dans l’implantation du portail électronique de la douane. L’obligation d’utiliser le e-Manifest serait retardée jusqu’au quinze (15) juin. En d’autre termes, cette obligation sera inscrite dans le Federal Register le 15 juin et deviendra obligatoire quatre-vingt dix (90) jours après sa publication.

M. Louis Samefink, directeur exécutif du CBP, division du cargo, a déclaré que les problèmes informatiques seraient résolus à la date du 15 juin pour la publication dans le Federal Register. Le CBP tolère actuellement que les compagnies de transport résolvent leurs problèmes à leur arrivée à la douane. Monsieur Samefink déplore que trop de transporteurs abusent de la situation et souligne que le 15 juin prochain, les transgresseurs pourraient être obligés de retourner au Canada pour mettre leur situation à jour.

Cette action fait sûrement partie d’un plan général pour obliger toutes les compagnies et les transporteurs à joindre le programme C-TPAT, même si l’accréditation n’est pas requise pour utiliser le e-Manifest. Toutes ces manœuvres n’ont qu’un seul but : inciter tous les chaînons de la transaction douanière à s’accréditer aux programmes du CBP. Vu la complexité de l’implantation du e-Manifest, nous sommes convaincus que les transporteurs n’ont d’autres choix que de joindre la présente initiative de la douane américaine. Nous sommes très près du moment où la douane commencera à gérer le programme C-TPAT. Les entreprises qui auront négligé de signifier leurs intentions à la douane américaine en paieront le prix fort. L’accès, si facile auparavant, à ce marché vers lequel nous exportons 87% de toute notre production manufacturière deviendra un cauchemar pour ceux et celles qui auront négligés de le faire.

Nous vous exhortons d’agir maintenant. Notre bien être futur en dépend.

Jeudi 06 avril 2006, nous avons participé à une session donnée par la douane américaine sur le projet du e-Manifest, partie intégrante du programme ACE (Automated Commercial Environment). Ce programme s’adresse aux transporteurs qui servent les compagnies canadiennes exportant leurs produits aux États-Unis.

La session d’information comprenait une présentation sur le programme e-Manifest et un témoignage d’une compagnie de transport inscrite au programme et l’utilisant déjà au niveau de la frontière sur la côte ouest. Le représentant du transporteur a insisté sur l’urgence de l’implantation de ce nouveau concept en entreprise de transport. Nous parlons ici d’un transporteur majeur qui a dû investir plus de 1,700 heures de test avant d’être fonctionnel. Le programme sera moins impliquant pour une plus petite compagnie mais tout aussi essentiel.

Le e-Manifest est essentiellement la transmission d’un manifeste de douane de façon électronique, efficace et sécuritaire. Il remplacera les systèmes déjà existants et utilisés à la douane américaine soit le programme PAPS, celui du BRASS, ainsi que celui du FAST. Ce système unique sera géré de façon électronique. Il réduira de façon significative le temps d’attente à douane, réduira les erreurs et la façon de soumettre les informations de relâche en utilisant une seule façon de faire.

Il y aura quatre (4) façons de s’inscrire au programme ACE : l’entreprise pourra s’inscrire sur le portal du site des douanes américaines, utiliser les services d’un serveur Internet bien au fait de l’environnement douanier, opter pour le programme EDI, ou choisir une une combinaison d’ACE et d’EDI.  Il faut mentionner qu’EDI est une technologie dispendieuse pour les utilisateurs : il s’agit d’un environnement électronique géré par un service externe.

Voici les trois (3) façons de vous renseigner auprès de la douane américaine :

  1. visiter le site internet des douanes au www.cbp.gov/modernization
  2. envoyer un courriel au CBP à l’adresse suivante : acenow@dhs.gov
  3. appeler à ACE NOW au numéro suivant 703-336-4326.

Le temps est MAINTENANT et non dans trois (3) mois. Agissez rapidement pour éviter de vous faire refuser l’accès quand la participation sera obligatoire.

Nous pouvons vous aider à mieux comprendre cette nouvelle règle dans votre langue.

Fait à Montréal le 31 mai 2006.


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