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Paradis fiscaux : le Québec affine sa stratégie

La toute récente publication du rapport de la Commission des finances publiques de l’Assemblée nationale du Québec n’aura pas tardé à susciter des réactions. Le phénomène du recours aux paradis fiscaux à travers le monde continue de commander une stratégie de confinement et le Québec y va de 38 recommandations.

« La population est en droit de s’attendre à ce que des actions courageuses et décisives soient posées pour mettre fin aux stratagèmes d’évitement fiscal abusif ou d’évasion fiscale et au recours aux paradis fiscaux. Les diverses instances gouvernementales peuvent compter sur la collaboration de l’Ordre et de la profession comptable pour mettre en œuvre les recommandations de la Commission », déclare Geneviève Mottard, CPA, CA, et présidente et chef de la direction de l’Ordre des comptables professionnels agréés du Québec, par communiqué.

Soulignant l’important travail de réflexion et d’analyse de la Commission, l’Ordre des CPA appuie l’ensemble des recommandations, notamment les trois qui interpellent directement la profession et qui visent la criminalisation de l’aide professionnelle à l’évasion ou à l’évitement fiscal abusif.

L’Ordre déplore cependant que la Commission des finances publiques passe sous silence « la nécessité d’assujettir les cabinets de professionnels au contrôle des ordres professionnels ». L’Ordre réclame même des pouvoirs supplémentaires pour responsabiliser la gouvernance de ces entités et de tout autre type de structure (OBNL, coopératives, etc.). On rappel que les cabinets comptables établis en Ontario sont déjà soumis à la surveillance de CPA Ontario.

« La concurrence fiscale que se livrent les États participe d’un engrenage propice aux abus. Tous sont à la fois instigateurs et victimes d’un système qui dépasse, et de loin, leur pouvoir d’intervention propre. Le Québec et le Canada ne font pas exception (…) Au-delà du remarquable travail accompli par la Commission, une réalité demeure: la lutte aux paradis fiscaux doit être le fruit des efforts concertés d’abord des provinces canadiennes et du gouvernement fédéral et ensuite, d’organisations internationales et d’un nombre significatif d’États. C’est ce défi qu’il faut maintenant relever », analyse aussi Geneviève Mottard.

L’Ordre des comptables professionnels agréés du Québec regroupe 39 000 membres et 5 000 futurs CPA, ce qui en fait le troisième ordre professionnel en importance au Québec.

38 RECOMMANDATIONS

Le Rapport sur le phénomène du recours aux paradis fiscaux, contenant 38 recommandations adoptées unanimement, conclu un mandat d’initiative entrepris le 25 février 2015 au cours duquel ont pu être examinés les stratégies et les mécanismes employés à des fins d’évasion et d’évitement fiscaux. Il fait état de 27 recommandations à mettre en œuvre par le gouvernement du Québec et touchant Revenu Québec, le ministère des Finances et la Caisse de dépôt et de placement du Québec, ainsi que 11 autres recommandations à discuter avec le gouvernement fédéral canadien pour une mise en œuvre éventuelle.

Liste des recommandations

 

Recommandations à mettre en œuvre par le gouvernement du Québec

La Google tax

Que le ministère des Finances du Québec

1.  Réalise une étude sur l’impact économique d’une taxe sur les profits détournés (Google tax) et la fasse parvenir à la Commission des finances publiques au plus tard en septembre 2017. Que le Ministère détermine, à cet effet, le ou les taux auxquels les profits détournés seront imposés.

 

Que l’Agence du revenu du Québec

2.  Estime, à partir des déclarations pays par pays des entreprises et en collaboration avec le ministère des Finances, les profits réalisés annuellement par ces dernières au Québec et détournés en vue de leur imposition.

 

Que le gouvernement du Québec

3.  Change le cadre législatif pour permettre l’imposition des transactions en ligne sur la base des cartes de crédit utilisées pour payer les achats.

 

Les fiducies non résidentes

Que le ministère des Finances du Québec

4.  Évalue le statut fiscal des fiducies non résidentes du Québec en vue, le cas échéant, d’une modification de la Loi sur les impôts afin que ces fiducies soient réputées résidentes.

 

Les conventions fiscales canadiennes

Que le gouvernement du Québec

5.  Impose les dividendes reçus au Québec et qui ont fait l’objet de déductions à l’étranger.

6.  Accorde un crédit d’impôt équivalent à l’impôt payé sur un revenu à l’étranger plutôt que de permettre le rapatriement de ce revenu au Québec en franchise d’impôt.

 

Que le ministère des Finances du Québec

7.  Obtienne un avis juridique sur le règlement 5907 de l’impôt sur le revenu et fasse parvenir l’avis à la Commission des finances publiques au plus tard en septembre 2017.

8.  Fasse une étude sur la possibilité pour le Québec de se soustraire à certaines conventions fiscales canadiennes, sur l’impact économique de cette soustraction et les modalités pour ce faire, le cas échéant. Que le Ministère fasse parvenir les résultats de l’étude à la Commission des finances publiques au plus tard en septembre 2017.

 

Le registre central des entreprises

Que le Registraire des entreprises du Québec

9.  Entreprenne, le plus rapidement possible, en collaboration avec les ministères et organismes appropriés, les travaux nécessaires à la mise en place d’un registre central public des entreprises du Québec qui permettra de remonter aux ultimes bénéficiaires physiques des entreprises. Que ce registre permette, entre autres, d’identifier en entrant le nom d’un contribuable, toutes les entreprises dans lesquelles celui-ci a des intérêts.

 

Que le gouvernement du Québec

10.  Évalue et octroie les ressources humaines, financières et matérielles nécessaires au Registraire des entreprises pour la mise en place du registre central public des entreprises au Québec.

11.  Modifie les lois sur les sociétés de personnes et les sociétés par actions et éventuellement le Code civil (pour les entreprises individuelles) afin d’interdire l’enregistrement au Québec d’entreprises dont le ou les propriétaires physiques ultimes ne sont pas clairement identifiés avec tous les renseignements pertinents pour les retracer.

 

Les déclarations pays par pays et les décisions fiscales

Que l’Agence du revenu du Québec

12.  S’assure d’obtenir de l’Agence du revenu du Canada les déclarations pays par pays des multinationales ayant des activités au Québec et de les analyser.

13.  Collabore avec l’Agence du revenu du Canada pour obtenir les renseignements fiscaux et les décisions fiscales touchant le Québec que l’agence fédérale échangera ou recevra des pays partenaires du Canada.

Que le gouvernement du Québec

14.  Évalue et octroie les ressources humaines, financières et matérielles additionnelles nécessaires à l’Agence du revenu du Québec pour renforcer les vérifications et analyser les informations qu’elle obtiendra dans le cadre des nouvelles mesures du gouvernement fédéral en matière de fiscalité internationale dans son budget 2016-2017.

 

Les opérations à déclaration obligatoire et la divulgation volontaire

Que l’Agence du revenu du Québec

15.  Renforce la vérification du respect de la disposition québécoise concernant les opérations à déclaration obligatoire.

 

Que le gouvernement du Québec

16.  Augmente les ressources allouées à la vérification du respect de la disposition concernant les opérations à déclaration obligatoire et l’évitement fiscal abusif.

17.  Abolisse la divulgation volontaire sauf quand elle se rapporte à des activités faites de bonne foi et impliquant de faibles valeurs.

 

Les crédits d’impôt pour la recherche et le développement

Que le gouvernement du Québec

18.  Conditionne l’octroi de crédits pour la recherche et le développement au non-transfert de la propriété intellectuelle découlant de la recherche et du développement dans un paradis fiscal ou dans un territoire à faible fiscalité.

 

Des relations d’affaires différentes

Que le gouvernement du Québec

19.  Demande à la Caisse de dépôt et placement du Québec de réduire progressivement ses investissements dans les entreprises qui font de l’évitement fiscale abusif ou de l’évasion fiscale. Que la Caisse de dépôt et placement du Québec fasse état de cette opération dans son rapport annuel.

20.  Demande à la Caisse de dépôt et placement du Québec d’exiger des entreprises dans lesquelles ses placements sont significatifs et lui permettent en conséquence d’influer sur leur gouvernance de cesser d’avoir recours aux paradis fiscaux.

21.  Élimine de ses fournisseurs ceux qui ont été reconnus coupables de faire de l’évitement fiscal abusif ou de l’évasion fiscale ou d’avoir eu recours aux paradis fiscaux.

22.  Disqualifie les entreprises candidates aux subventions gouvernementales qui ont été reconnues coupables d’évitement fiscal abusif.

23.  Prive des contrats gouvernementaux les cabinets professionnels qui ont été reconnus coupables d’avoir aidé à l’évasion fiscale ou à l’évitement fiscal abusif.

24.  Reconnaisse dans les lois pertinentes que l’aide professionnelle à l’évasion fiscale ou à l’évitement fiscal abusif est une activité criminelle.

 

Autres recommandations

Que le gouvernement du Québec

25.  Modifie la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé pour obliger un contribuable soupçonné d’avoir des relations avec une institution financière située dans un paradis fiscal à relever ladite institution de toute obligation de confidentialité sur ses comptes bancaires, selon le mécanisme approprié.

26.  Adopte une loi visant à protéger et éventuellement récompenser les lanceurs d’alerte qui permettront de déceler l’évasion fiscale ou l’évitement fiscal abusif d’un montant égal ou supérieur à un seuil à déterminer.

27.  Établisse un centre du savoir-faire sur la lutte contre l’évasion fiscale, l’évitement fiscal et les planifications fiscales abusives à l’échelle internationale.

 

Recommandations à discuter avec le gouvernement fédéral

Que le gouvernement du Québec discute avec le gouvernement fédéral de la possibilité de

28.  Légiférer sur les crédits d’impôt pour la recherche et le développement des entreprises à charte fédérale afin de conditionner l’octroi des crédits d’impôt pour la recherche et le développement au non-transfert de la propriété intellectuelle découlant de cette activité dans un paradis fiscal ou dans un territoire à faible fiscalité.

29.  Faire estimer par l’Agence du revenu du Canada les profits réalisés annuellement par les multinationales dans l’ensemble du pays et rapatriés vers les paradis fiscaux afin de les imposer à un taux à déterminer (Google tax). Que l’Agence du revenu transfère l’information qui concerne le Québec à l’Agence du revenu du Québec.

30.  Modifier la ou les lois pertinentes afin d’exiger de tout contribuable canadien soupçonné d’avoir entretenu des relations avec une institution financière située dans un paradis fiscal, qu’il relève cette dernière de toute obligation de confidentialité sur ses comptes bancaires, selon le mécanisme approprié.

31.  Modifier la Loi de l’impôt sur le revenu et les règlements associés, notamment le paragraphe 95(1) de la Loi de l’impôt sur le revenu et le règlement 5907 de l’impôt sur le revenu, afin d’imposer les revenus ou la fortune des contribuables provenant des paradis fiscaux avec lesquels le Canada a des conventions fiscales, à un taux à établir.

32.  Créer un registre central public des bénéficiaires ultimes des entreprises à charte fédérale.

33.  Prévoir au Code criminel les fausses déclarations ou omissions dans les registres centraux existant au Canada.

34.  Prévoir au Code criminel l’activité des cabinets d’avocats, de comptables et de fiscalistes et des banques et d’autres promoteurs consistant à faciliter l’évitement fiscal abusif.

35.  Reconnaître dans les lois pertinentes que l’aide professionnelle à l’évasion fiscale ou à l’évitement fiscal abusif est une activité criminelle.

36.  Diminuer le seuil de 750 millions d’euros (plus de 1,1 milliard de dollars canadiens) de chiffre d’affaires des entreprises canadiennes à assujettir à la déclaration pays par pays.

37.  De rendre publiques les déclarations pays par pays des entreprises, à l’instar de l’Union européenne qui en a décidé ainsi en avril 2016.

38.  De se donner comme priorité dans sa politique étrangère de soutenir fermement la lutte contre les paradis fiscaux.

assnat.qc.ca/fr/travaux-parlementaires/commissions/cfp/mandats/Mandat-29369/index.html

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Scientifique en chef : le Québec devient un exemple pour la Francophonie

Le concept de scientifique en chef nous vient de la culture anglo-saxonne de l’administration publique. Pourtant au Canada, le Québec est le seul gouvernement qui, bien que récemment, s’est doté d’un tel personnage. Même Ottawa n’a pas de « scientifique en chef ». Il n’est donc pas surprenant d’apprendre que Rémi Quirion fait des curieux au sein de la Francophonie.

« C’est le deuxième atelier du genre que nous organisons. Je suis allé en Afrique du Sud en premier avec l’INGSA. Là, ce sera pour les pays de la Francophonie avec l’atelier de Dakar », nous expliquait le scientifique en chef du Québec, encore premier du titre, Rémi Quirion, à quelques jours de son départ pour le Sénégal, alors qu’il donnait une conférence devant les membres du Cercle québécois des affaires internationales, à Québec, le 1er mars 2017.

En Israël, il y a même un scientifique en chef au sein de chacun des huit ministères du pays, et chacun avec un rôle décisionnel. L’Union européenne avait tenté l’expérience il y a quelques années, en se nommant une scientifique en chef, « mais elle fut stoppée après une affaire concernant les OGM », nous raconte encore Rémi Quirion, de plus en plus au fait de son rôle et qui sent aussi qu’il y a de la demande pour faire un réseau francophone en la matière.

Il est donc reparti pour l’Afrique pleinement motivé!

À Québec, le mandat du scientifique en chef – en poste depuis 2011 – est multiple, mais il tourne essentiellement autour de ceci :

  • Rôle conseil auprès du ministre (ayant débuté sous Clément Gignac, il en est actuellement a son 4e ministre, avec Dominique Anglade);
  • Chapeauter, administrer et présider les trois Fonds de recherche du Québec;
  • Développer la recherche intersectorielle;
  • Promouvoir et faciliter les collaborations internationales en recherche du Québec.

« J’ai 229 centres, réseaux, groupes, institutions de regroupements de chercheurs, que nous appuyons financièrement pour 192 millions $ annuellement (…) Le Québec, c’est un dixième de 1% de la population mondiale, mais c’est 1% des publications scientifiques dans le monde », rappelle-t-il fièrement.

Le Québec est donc un joueur reconnu sur la scène internationale et ses nombreuses relations institutionnelles le prouvent bien.

Il est membre votant au sein du réseau européen ERA-NET.

Plus récemment, lors de la mission du premier-ministre à Cuba, le Québec est devenu partenaire avec le Centro de Neurociencias, qui implique aussi la Chine, en imagerie cérébrale.

Le Québec est actif avec l’UNESCO en océanographie.

Et il est partenaire au sein de l’International Network for Government Science Advice (INGSA) avec d’ailleurs un autre acteur canadien, soit le Centre de recherches pour le développement international (CRDI).

INGSA provides
a forum for policy makers, practitioners, academies,
and academics to share experience,
build capacity and develop theoretical and practical approaches
to the use of scientific evidence in informing policy
at all levels of government.

Le secrétariat de l’INGSA est actuellement installé au Bureau du Chief Science Advisor du premier ministre de la Nouvelle Zélande.

Oui pour plus de « diplomatie scientifique »

« Le Québec pourrait être capitaine de l’équipe pour la recherche mondiale, notamment, sur l’Arctique, en Artificial Intelligence (AI), sur la radicalisation », lance son scientifique en chef.

Le 23 février, il était aussi à Québec comme co-organisateur de Connexion 2017, une journée complète qui aura réuni une centaine de personnes souhaitant s’attaquer au défi des barrières entre le monde des affaires et le monde de la recherche.

« Je suis le cheerleader de la recherche. Mais on a des cultures à changer. Je rêve de pouvoir lancer des programmes intersectoriels, mais je n’ai pas les ressources pour le faire actuellement », y avait expliqué Rémi Quirion lors de sa prise de parole.

Il attend donc avec impatience la future SQRI : la Stratégie québécoise pour la recherche et l’innovation, annoncée pour mai 2017, par le Gouvernement du Québec.

Et d’íci là, il poursuit sa cause. Car aux yeux de Rémi Quirion, la « diplomatie scientifique » est certainement un outil à promouvoir en relations internationales. Et s’il voyageait plus alors qu’il était lui-même un chercheur de renommé internationale, il ne doute pas un instant de ce que la science peut encore faire pour bâtir un monde meilleur.

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www.scientifique-en-chef.gouv.qc.ca/en/le-scientifique-en-chef/

International Network for Government Science Advice (INGSA) www.ingsa.org

Photo Credit: Fonds de recherche du Québec

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Xerox et « le plus important lancement de son histoire » : une technologie qui transformera le milieu de travail

L’Histoire retiendra donc le 29 de mars 2017, alors que Xerox (NYSE: XRX) – la société « axée sur l’innovation pour transformer la façon dont le monde travaille » et qui est à l’origine d’une « nouvelle révolution du milieu de travail » – vient de lancer 29 imprimantes et imprimantes multifonctions compatibles avec ConnectKey®.

Pour répondre aux besoins des entreprises actuelles, cette nouvelle gamme de produits ConnectKey® « transforme les imprimantes traditionnelles en assistants intelligents et connectés pour le travail ». Dotées de fonctionnalités simples et sécuritaires, prêtes à l’emploi, l’outil intègre aussi la connectivité infonuagique, ainsi que de l’accès à des fonctions d’augmentation de la productivité et à des applis.

Avec
ConnectKey®
les périphériques deviennent
des assistants connectés
pour le travail.

La nouvelle famille de produits Xerox propose une gamme variée de formats, de vitesses et de possibilités pour répondre aux besoins des petites et moyennes entreprises tout comme à ceux des grandes entreprises, offrant une expérience d’utilisation uniforme à travers toute la gamme. Des flux de travail personnalisés, un accès direct au nuage et des fonctions de sécurité à plusieurs niveaux changent la façon d’imprimer, de reproduire et de télécopier.

« Nous comprenons les changements qui se produisent actuellement dans le domaine du travail. L’exécution des tâches en milieu de travail est passée de l’ordinateur portable à… votre poche. C’est devenu très personnalisé et nous avons conçu une gamme de véritables assistants de travail, connectés directement à l’environnement de la  technologie mobile et infonuagique, qui tient compte de cette évolution », d’affirmer Jeff Jacobson, le chef de la direction de Xerox.

Les nouveaux produits seront commercialisés sous les appellations VersaLink® et AltaLink® de Xerox. Les périphériques VersaLink sont conçus pour les groupes de travail et les équipes distribuées de petite taille, soit 19 imprimantes et imprimantes multifonctions. La série AltaLink comprend pour sa part 10 imprimantes multifonctions conçues pour de plus grands groupes de travail ou volumes d’impression.

Avec son chiffre d’affaires mondial de 11 milliards $US, Xerox Corporation demeure un chef de file majeur du secteur technologique, fortement innovant. Et Xerox fait le choix de continuer d’offrir des services autant aux petites et moyennes entreprises, qu’aux grandes entreprises, gouvernements et professionnels de la communication graphique.

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Climat : Nuages versus CO2, c’est du 40 contre 1

Depuis l’historique Accord de Paris sur les changements climatiques, l’humanité n’en a que pour la lutte au CO2 ou autres gaz à effet de serre (GES). Mais la maîtrise du climat est tellement plus complexe. Et la méconnaissance humaine envers autant le rôle des nuages, que celui de l’océan mondial, reste surprenante. Saviez-vous que l’abondance et les caractéristiques des nuages sont 40 fois plus importantes que les variations des gaz à effet de serre en matière climatique ? Et nous ne maîtrisons encore presque rien en la matière.

Prédire, voire gérer le climat, c’est évidemment commencer par bien comprendre le cycle de l’eau et la formation des nuages. Or, cette connaissance est encore très nébuleuse… Certes, le rôle des nuages est important dans le maintien de l’équilibre thermique de la planète et une modification, même faible, de leurs caractéristiques – composition, altitude, épaisseur, couverture nuageuse, etc. – pourrait entraîner des conséquences dramatiques pour le climat. En tout temps, environ le deux tiers du ciel autour de la Terre est couvert de nuages ; oui la littérature scientifique nous apprend qu’à chaque instant environ 63% de la Terre est sous couvert de nuages. Le moindre petit cumulus pèse 1 million de tonnes. C’est donc dire l’importance de leur rôle.

Réserve de pluie ou simple passage nuageux ? Allez savoir !

Mais qui s’intéresse aux nuages ?

Trop de mystère… Une problématique qui s’applique également à nos connaissances des océans.

On pense actuellement que l’augmentation des océans s’explique pour 1/3 par la fonte des glaciers; 1/3 par la fonte de la calotte glacière; et encore 1/3 par l’augmentation de la température de l’eau. Juste ça témoigne bien de la complexité du phénomène.

Et pourtant la Terre change et rapidement.

L’expérience de la dérive du voilier Tara, en 2006, est, à ce titre, particulièrement préoccupante. Ce 3 septembre-là, le voilier se laissa emprisonner par la banquise au nord de la Sibérie avec pour objectif de répéter la dérive du norvégien Nansen à bord du Fram, en 1894… jusqu’en 1897, dans son cas. Car il avait fallu trois (3) ans au Fram pour ainsi traverser l’Arctique en se laissant porter simplement par les courants. Mais il faudra seulement 505 jours au Tara pour répéter un siècle plus tard le parcours d’environ 1 800 kilomètres… Oui, soit deux fois plus rapidement que prévu. Preuve manifeste par deux que les glaces fondent vite en Arctique.

Mais qui s’intéresse aux océans ?

Déployés entre 2002 et 2006 dans l’océan mondial, les 3 000 flotteurs autonomes du réseau Argos effectuent des profils de température et de salinité entre la surface et 2 000 mètres de profondeur tous les 10 jours… Mais c’est encore la bonne vieille mesure effectuée à bord des navires qui reste la référence absolue extrême de précision, parce que 10 fois plus précise.

Et ici nous sommes encore à la surface!

Si on vous disait qu’il faut faire une chose bien qu’un élément fondamental dudit phénomène à maîtriser n’est connu qu’à environ 5%… Seriez-vous motivé et convaincu d’agir ?

La connaissance humaine de l’océan se trouve pourtant dans ce bien périlleux contexte. Bien que l’on sache que les profondeurs de 0 à 200 mètres représentent 7,6% de la surface des fonds marins, celles de 200 à 3 000 m 15,3% contre celles de 3 à 7 000 m 77% et celles de 7 000 à 10 500 seulement 0,1%, l’accablant constat ici est que plus des ¾ des océans sont 4 fois plus profonds que la moyenne des terres émergées du globe et que les moyens de l’explorer restent dérisoires.

L’histoire des sous-marins capables d’explorer les véritables profondeurs marines tient en un seul paragraphe et quelques décennies :

Il y a eu, parmi les premiers, la Cyana française au début des années 1970, capable d’atteindre les 3 000 mètres, le Pisces canadien (2 000 m), et aussi l’Alvin américain de 1964 (4 500 m). Aujourd’hui, on compte sur le Nautile (1984) français et le Sea Cliff (1985) américain, qui vont jusqu’à 6 000 m de fond. Les Mir I et Mir II (1987) de Russie, le Shinhaï (1990) japonais sont aussi actifs. En 2000, les Français de l’Ifremer ont également développé le ROV Victor 6000 , un système téléopéré grande profondeur, instrumenté et modulaire, capable de réaliser de l’imagerie optique de qualité, d’emporter et opérer divers équipements et outillage scientifique jusqu’à 6 000 m. Et tout récemment : « Nous avons perdu Nereus aujourd’hui. » Parce que c’est ainsi que le journaliste scientifique Ken Kostel de la Woods Hole Oceanographic Institution annonça sur le site HADES la perte du sous-marin de recherche le plus cher de l’histoire, à 8 millions $US; un sous-marin autonome construit en 2006 dans le but d’explorer le point le plus profond du globe. Une prouesse réalisée en 2009.

L’Ifremer,
en plus d’être un institut de recherche,
est l’une des 3 seules institutions au monde
à posséder, au bénéfice de la communauté
scientifique nationale,
une flotte de navires océanographiques
ainsi que plusieurs engins sous-marins
opérant jusqu’à 6.000 mètres de profondeur
dont le sous-marin habité Nautile,
le ROV Victor 6000
et le nouvel engin autonome HROV Ariane
qui est à la fois un ROV (piloté à distance)
et un AUV (autonome).

Aussi bien dire une micro-aiguille qui explore une pleine grange de foin. Ce qui permettait encore, en 2012, au célèbre quotidien Le Monde de titrer: « 75 % des zones très profondes restent inexplorées », en parlant des océans.

Dans le détail, c’est bien pire: « Les disparités en matière de connaissance de fonds marins sont importantes dans le monde. Ainsi, plus de 95% des zones de 0 à 200 mètres de profondeur du Sud-Ouest du Pacifique et des régions polaires ne sont pas du tout ou mal connues, contre 19% pour la France métropolitaine, 30% pour le Royaume-Uni et 40% pour les États-Unis, selon des données de 2013 de l’OHI », expliquait dans un article que publiait La Presse, la journaliste Sandra Ferrer, de l’Agence France-Presse.

L’OHI, c’est l’Organisation hydrographique internationale, qui dit aussi plus globalement que: « Actuellement, moins de 10% du relief des fonds marins, au-delà de 200 mètres de profondeur, est connu, alors que près des deux tiers des terres de la planète sont couvertes d’eau ».

La fosse des Mariannes, dans le Pacifique, est la fosse océanique la plus profonde actuellement connue, avec un point à – 11 034 mètres. L’humain l’a visitée qu’à 2 reprises. Et la découverte fut saisissante, lorsque le lieutenant Don Walsh, de la US Marine, et l’océanographe suisse Jacques Piccard, y sont descendus pour la première fois le 23 janvier 1960. Ce fut littéralement une petite révolution dans le monde scientifique, avec la confirmation d’une hypothèse : que la vie existe partout sur la planète et que même les abysses sont des univers riches d’écosystèmes inconnus, surtout à proximité d’importantes ressources minérales.

« Les profondeurs des océans restent inconnues à 95 %, et elles nous réservent des surprises », répondait Gabriel Gorsky, à titre de directeur de recherche au Laboratoire d’océanographie de Villefranche-sur-Mer, devant la journaliste Anne-Gaëlle Rico, il y a 5 ans à peine.

Bref, nous ne connaissons pas bien l’océan. Ne dit–on pas d’ailleurs très faussement… « sous les océans », alors que nous parlons et qu’il s’agit bien de ce qui est DANS l’océan… Une faute de langage qui en dit long sur la relation de l’homme avec la mer.

La mer, les océans, qui furent longtemps qu’une grande surface à traverser, à dompter, pour se déplacer. Y pêcher en surface pour se nourrir, mais le moins possible penser au fond, résidence de monstres et de grands périls.

Encore aujourd’hui, nos satellites ballaient l’océan, mais toutes ces données nous aident essentiellement à mesurer la surface des eaux.

Que se passe-t-il au fond, et tout au fond?

Ce chiffre vous fera comprendre toute la mesure du défi. Alors que la moyenne des terres immergées des continents est de 800 mètres de hauts, la moyenne de profondeur de l’océan dépasse les 4 000 mètres, oui cinq fois plus. Et une frange bien mince de nos sous-marins peut plonger sous 4 000 m.

Le «risque océan»!

En surplus de notre mauvaise évaluation de l’importance de l’impact des nuages sur le climat, eh bien c’est ce que représente le « risque océan » en matière de changement climatique.

L’interrelation atmosphère-océan est très bien connue par la science. L’océan mondial pompe par exemple une grande partie du CO2 émis dans l’atmosphère de la Terre. L’océan est aussi un immense régulateur de température. Le climat de l’Europe ne serait pas le même sans l’effet du Gulf Stream, par exemple. Les liens atmosphère-océan sont aussi multiples que fondamentaux.

Le problème arrive lorsque l’on découvre la faiblesse de connaissance de l’humanité en matière d’océan.

Alors comment prendre de bonnes décisions si un tel inconnu demeure dans l’équation? Comment être assurés de bons résultats?

Entre ciel nuageux et mer profonde, le regard trop terrestre de l’humain semble lui réserver une bombe écologique en puissance !

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Clin-d’œil mondial au cuivre, au fer et au lithium

Le Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles du Québec a mandaté l’Institut EDDEC de l’Université de Montréal pour réaliser un large projet de recherche en économie circulaire visant à évaluer le potentiel de trois métaux stratégiques : le fer, le cuivre et le lithium. Un rapport est déjà remis et il permet de faire un intéressant petit tour d’horizon du positionnement mondial de ces trois métaux. Alors petit clin-d’œil mondial au cuivre, au fer et au lithium.

Portrait du cuivre

En plus d’avoir une excellente conductivité thermique et électrique, le cuivre résiste à la corrosion, est antibactérien, malléable et généralement facilement recyclable. Il est habituellement utilisé sous sa forme pure, mais on le retrouve aussi sous forme d’alliages, les plus connus étant le bronze et le laiton.

Les principaux producteurs de ce minerai sont le Chili avec 5,6 millions tonnes (Mt), soit environ le tiers de la production mondiale, les États-Unis avec 1,31 Mt, le Pérou tout proche avec 1,22 Mt, la Chine et la République démocratique du Congo.

Dans le minerai, la teneur varie beaucoup, de 0,5 à 5%, avec une moyenne de 0,8%, selon Bihouix & de Guillebon (2010).

Au Québec, la production de cuivre a fortement diminué de la fin des années 1990 jusqu’en 2006. Le Québec a déjà compté plusieurs mines de cuivre qui sont aujourd’hui épuisées. Ce métal se retrouve maintenant plutôt comme un sous-produit des mines d’or, de nickel et de zinc situées dans les régions de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec. C’est le Québec qui compte cependant la seule fonderie de cuivre au Canada : la Fonderie Horne, située à Rouyn-Noranda, laquelle produit des anodes de cuivre à partir de concentré. Ces anodes sont expédiées à l’Affinerie CCR à Montréal-Est, qui produit à son tour des cathodes de cuivre par procédé électrométallurgique. Ces deux entreprises appartiennent à Glencore. L’Affinerie CCR vend une partie de ses cathodes à Nexans Canada, un fabricant de fils et de câbles de transmission électrique dont le siège social est à Paris. Nexans est la plus importante entreprise de transformation métallique de cuivre.

Au niveau de la répartition, en % de tonnage, des divers usages du cuivre dans le monde, les équipements et le bâtiment constituent les principaux secteurs d’utilisation, représentant respectivement 31 et 30%. S’ajoutent les catégories comme les fils et câbles électriques, électroménagers (petits et gros), équipements mécaniques et industriels, téléphones mobiles et ordinateurs portables, bâtiment et infrastructures, voitures, camions, autobus, transport maritime, ferroviaire, aérien.

Portrait du fer

Le fer est un  métal qui se présente très peu sous sa forme naturelle en raison de sa sensibilité à la corrosion et de ses faibles propriétés mécaniques. On le retrouve généralement sous forme d’alliages, dont les plus communs forment la famille des aciers. Avec une production mondiale brute de trois milliards de tonnes en 2014, le minerai de fer est de loin la substance métallique produite en plus grande quantité et la plus utilisée dans le monde.

Le Québec, pour sa part, a produit près de 26 millions de tonnes de concentré de fer en 2015, ce qui représente plus de la moitié de la production canadienne. En 2014, toujours pour le Québec seulement, le stock de fer en utilisation s’élevait à 98,6 millions de tonnes, soit plus de 2 tonnes par personne.

Au Québec, ArcelorMittal Exploitation minière Canada exploite sur la Côte-Nord le site du Mont-Wright ainsi que sa mine d’appoint, celle de Fire Lake. Le concentré de ce site est par la suite acheminé par voie ferroviaire à Port-Cartier où l’entreprise en transforme une partie dans son usine de bouletage, produisant annuellement près de 10 millions de tonnes de boulettes d’oxyde de fer. Aussi, Rio Tinto Fer et Titane exploite l’ilménite, un minerai composé de fer et de titane, à la mine du lac Tio sur la Côte-Nord. Ce minerai mixte est par la suite transformé au Québec en scorie de titane, en fer et en acier.

Au niveau de la métallurgie primaire, trois entreprises sont actives au Québec : Rio Tinto Fer et Titane, ArcelorMittal Produits longs Canada, Finkl Steel.

Portrait du lithium

Le lithium est un métal léger, ductile, qui s’oxyde facilement au contact de l’air et de l’eau. Dit « modérément » abondant, avec une présence de 65 ppm dans la croûte terrestre, il reste difficilement accessible en majeure partie. Le lithium provient pour environ 60% des saumures, en Amérique du Sud principalement, et pour 40% des pegmatites, en incluant le spodumène qu’on retrouve notamment en Australie et au Québec. Ce qui conduit à des procédés d’extraction différents selon le minerai et selon le produit fini qu’on souhaite obtenir.

Récemment, avec le développement des batteries au lithium, le cours du métal a fortement augmenté. La consommation mondiale de lithium se chiffrait approximativement à 32 500 tonnes en 2015, en augmentation de 5% par rapport à 2014.

Il faut noter que les réserves actuellement citées constituent les ressources jugées susceptibles d’être techniquement et économiquement exploitables. Mais la Bolivie, qui ne figure pas dans la répartition ci-dessous, aurait des ressources de lithium estimées à 9 millions de tonnes, selon le Bureau géologique US.

Principales réserves de lithium dans le monde, en tonnes :

  • Chili : 7 500 000
  • Chine : 3 200 000
  • Argentine : 2 000 000
  • Australie : 1 500 000
  • Autres pays : 169 000

Le Québec présente un bon potentiel pour le lithium. À l’heure actuelle, quatre projets d’extraction de lithium y sont à un stade de mise en valeur : Nemaska Lithium, Lithium Amérique du Nord, Glen Eagle Resources et Critical Elements Corp.

Deux entreprises y sont actives dans le secteur de la fabrication des batteries : Johnson Matthey Matériaux pour Batteries, qui fabrique des cathodes de batteries en phosphate de fer lithié (LiFePO4) et Solutions Bleues, qui fabrique des batteries Lithium-Métal-Polymère (LMP).

Source : mern.gouv.qc.ca/publications/mines/metaux-economie-circulaire-quebec.pdf

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